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Dernière mise à jour : 20 août 2026.
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Le président de MJ2S étant une personne morale, le directeur de la publication est la personne physique qui la représente, conformément à l’article 6-III-1 de la loi du 21 juin 2004.
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L’hébergeur étant établi hors de l’Union européenne, le lieu de stockage des données et les conséquences qui en découlent sont exposés au point 5 de la politique de confidentialité.
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Ce site présente une activité professionnelle : la conception et le développement de pergolas bioclimatiques et de carports en aluminium, distribués par un réseau de revendeurs agréés.
Il s’adresse à des professionnels. Il ne propose ni commande ni paiement en ligne et n’affiche aucun prix. Les formulaires qu’il présente servent uniquement à déposer une candidature au réseau ou à accéder à l’espace réservé aux revendeurs agréés.
Les informations produits sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Seuls les documents contractuels signés font foi.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site — structure, textes, visuels, photographies, plans et dessins techniques, logotypes, dénominations et code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Les revendeurs agréés disposent, dans le cadre de leur agrément, d’un droit d’usage des visuels et documents mis à leur disposition dans l’espace revendeur, pour les seuls besoins de la promotion des gammes concernées.
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L’éditeur met tout en œuvre pour que les informations publiées soient exactes et à jour, sans garantie d’exhaustivité ni d’absence d’erreur. Il ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
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8. Données personnelles
Les données recueillies par les formulaires du site sont traitées par MJ2S, responsable de traitement. L’information prévue par l’article 13 du règlement général sur la protection des données — finalités, bases légales, destinataires, durées de conservation, droits des personnes et modalités pour les exercer — est donnée dans une page dédiée, afin qu’elle reste à jour en un seul endroit : politique de confidentialité.
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